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Saison 2024 – 2025
Procédure déclarations d’accidents et d’événements
Pour les clubs adhérents souhaitant une attestation d’assurance RC : Les clubs affiliés ne reçoivent pas d’attestations automatiquement, il leur appartient d’en faire la demande à Helmett directement.
Les documents ci-dessous correspondent à l’ancien contrat avec la MDS (desormais Helmett) les dispositions sont les mêmes, nous les laissons à titre d’information dans l’attente de leur actualisation.
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- 8 Notice d’information (IPID) : Contrat N° 147 409 951 : Responsabilité civile
- 9 Assurance Individuelle accident et assistance rapatriement (accord N°413)
- 10 Notice d’information (IPID) : Assurance Individuelle accident et assistance rapatriement (accord N°413)
- 11 Annexe Notice d’information (IPID) : Assurance Individuelle accident et assistance rapatriement (accord N°413)
- 12 Conditions générales contrat : PROTECTION JURIDIQUE DES VICTIMES DE VIOLENCES DANS LE SPORT
- 13 Reglement Competition Tech&Comb FAMTV_2023_2024