Vous rechercher des documents légaux? les statuts, les contrats d’assurance?
Pour les clubs adhérents souhaitant une attestation d’assurance RC : Les clubs affiliés ne reçoivent pas d’attestations automatiquement, il leur appartient d’en faire la demande à MDS directement.
- 1 Statuts Fédéraux
- 2 Formulaire Licence 2024_FAMTV
- 3 Formulaire adhesion club 2024_FAMTV
- 4 Autorisation parentale 2024
- 5 Reglement Competition Tech&Comb FAMTV_2023_2024
- 6 Statuts MDS_AG 2023
- 7 Déclaration accident
- 8 Contrat N° 147 409 951 : Responsabilité civile FAMTV
- 9 Notice d’information (IPID) : Contrat N° 147 409 951 : Responsabilité civile
- 10 Assurance Individuelle accident et assistance rapatriement (accord N°413)
- 11 Notice d’information (IPID) : Assurance Individuelle accident et assistance rapatriement (accord N°413)
- 12 Annexe Notice d’information (IPID) : Assurance Individuelle accident et assistance rapatriement (accord N°413)
- 13 Conditions générales contrat : PROTECTION JURIDIQUE DES VICTIMES DE VIOLENCES DANS LE SPORT
- 14 Contrat collectif (à adhésion facultative) complémentaire de prévoyance au bénéfice des licenciés (à adhésion facultative) complémentaire de prévoyance au bénéfice des licenciés
- 15 Questionnaire santé